Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE
/
PALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALM
L'ESCARELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4015823
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
PALM de L\'ESCARELLE

Présentation de la marque PALM

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE domicilié(e) Château de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 648 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque PALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALM est expirée depuis le 27 juin 2023.

L'ESCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCARELLE LE JARDIN DE L'AZURE , L'ESCARELLE LES DEUX ANGES , LE BIB L ESCARELLE , L ESCARCELLE CUVEE L APOSTROPHE


L'ESCARELLE, SAS - Château de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 521648824


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "Var".